Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE D'AMOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MILD AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE D'AMOUR domicilié(e) 129 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 357 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE D'AMOUR, M. SERGE COHEN domicilié(e) 129 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque MILD AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096090.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTE D'AMOUR, SARL - 129 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 423357250
COTE D'AMOUR, M. SERGE COHEN - 129 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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